COMPTE-RENDU DU 29 JUIN 09

 

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2009

Présents :

Mmes Dodrelle, Aubert-Druel, Bouchet, Chatelier, Lachaux, Gourbeault Portier, Dru-Genthier, Jallerat, Maye, Cambon.

Mrs Guichard, Piollet, Manchet, Le Bihan, Hatot, Balac, Kisling, Pigne, Naturel, Deck, Eouzan, Denis, Poulain.

Absents et représentés :

Mmes Bouvard, Larangeira, Thibaud

Mrs. Chopin et Stéri.

Juliette Cambon a été nommée secrétaire de séance.

En premier lieu, les décisions du Maire ont été lues, chaque conseiller pouvait en suivre le texte ayant en sa possession l'écrit comme nous l'avions demandé. A noter que bon nombre apprécie l'idée, et que le Maire lit plus lentement ses décisions.

Point N°1 : Démission et installation d'un nouveau membre du Conseil municipal est reporté jusqu'à l'arrivée de Jean-Louis Poulain.

Points N° 2, 3, 4 : Décision modificative N° 1. Il s'agissait de voter un virement de crédit, afin de subventionner le fonctionnement de personnes de droit privée constitué par :

Jazz au fil de l'Oise pour 2008 et 2009 : 1830 euros x 2=3660 euros.
Inscription subvention Fête de la Campagne qui aura lieu les 10 et 11 octobre 2010. 1134 euros qui seront inscrits à l'article 6574.

Ces 3 points ont été voté à l'unanimité.

Point N° 1 : Monsieur le Maire accueille  Jean-Louis Poulain, conseiller remplaçant Nathalie Decock, démissionnaire pour raison professionnelle. 

Point N° 5 :
Vote à l'unanimité de la taxe unique sur la publicité.

Point N° 6 :
Commission Accessibilité Handicapés. Cette commission a pour mission de relever les différents endroits de la ville devant faire l'objet d'aménagements en fonction des handicaps. Puis elle établira un rapport à la commission intercommunale qui elle a un pouvoir décisionnaire. Sont désignés les Conseillants nommés précédemment, plus des Conseillers nouvellement élus, volontaires.

Mesdames : Dodrelle, Dru-Genthier, Maye, Cambon

Messieurs : Hatot, Naturel, Balac.

Vote à l'unanimité.

Point N° 7 :
Nomination d'un titulaire et d'un suppléant au syndicat de la piscine. Nathalie était titulaire à ce syndicat et nous envisagions de conserver ce poste.
Madame Lachaux ayant assez d'être suppléante depuis deux mandatures a demandé de devenir titulaire, malgré la demande de Loïc Le Bihan. De notre côté nous présentions Jean-Louis Poulain pensant qu'un Conseiller remplaçant, prenait les commissions de son prédécesseur.

Nous votons donc Mme Lachaux 18 voix + pouvoirs, Monsieur Poulain 6 voix.

Monsieur le Maire s'est abstenu par égard pour Monsieur Loïc Le Bihan.

Monsieur Pigné a été désigné suppléant à l'unanimité.

En conclusion, nous avons perdu un des deux syndicats intercommunaux que l'on nous avait accordé. Punition suite à notre déclaration pour le budget ? Prévision de magouilles dans la gestion de la piscine ? Pourquoi M.Lebihan a-t-il adressé son mail à tous les Conseillers et à Monsieur Poniatowski en 1er ? Y aurait-il des rivalités au sein de cette belle équipe UMP ?

Francis lui est accepté à l'unanimité comme suppléant au syndicat de l'électricité. Pour compenser sans doute.

Point N° 8 : 

Demande de subventions à la Communauté de Communes pour la rénovation de différentes rues et allées de Jouy-le-Comte, du quartier du Val d'Oise, de l'entrée de l'école Maurice Genevoix et d'une partie du Chemin du Halage. Certains travaux ont déjà été réalisés. Les prix sont hors taxes.

Rue des Vaux : 163 729

Cavée Neuville : ( réalisé) 28 373

Reprise trottoir ville : 51 000

Rue des Arts ECF : 48 654

Allée entrée MG : 11 500

Rue Paul Ferry : (réalisé) 41 773

Chemin du Halage : 30 762

Clos Pollet/Mery/mouton : 44 515

Sentes des Guichardes : 6 875

Soit un montant total HT : 427 181, TTC 510 908,48 

Montant du concours égal à 20% sur le montant HT des travaux 85 436,20.

Montant restant à charge pour la Commune : 425 472,28

Pour le Chemin du Halage, il s'agit de sa partie nord, celle en amont du barrage. La société s'était engagée à rénover ce chemin une fois les travaux terminés. Cela a été fait, mais très mal. La Mairie va envoyer un courrier pour que ces travaux soient repris. 

Vote à l'unanimité.

Point N° 9 : 

Demande de subventions au PNR pour planter des bosquets dans la prairie le long de la voie ferrée au Centre-Ville et sur le pré à Jouy-le-Comte.

Coût : 2311,25 HT – 2438,37TTC

Subventions : 1617,88

Montant restant à la charge de la ville : 820,49TTC 

Vote à l'unanimité.

Point N° 10 : 

Acquisition de mobilier urbain (bancs, pancartes de rues et directionnelles...)

Coût : 20 580 HT – 24 613,68 TTC

Subventions PNR : 12 348

Montant restant à la charge de la ville : 12 265,68 

Vote à l'unanimité.

Point N° 11 : 

Il s'agit d'acquérir la totalité des parcelles constituant le lieu-dit Sous le Bois Gannetin. Monsieur le Maire s'est engagé à ce que ces terrains soient exclusivement réservés à la Gendarmerie, au Centre d'Herbégement des adultes handicapés travaillant au CAT- l'Avenir de Persan, à quelques logements sociaux, peut-être du 1% patronal, comme au 129 rue Foch et à des constructions d'intérêt général. En aucun cas il ne sera fait de la construction à outrance. Lui Maire ce sera comme cela.

Vote à l'unanimité

Nous avons voté ce projet car les terrains étant maintenant constructibles, les propriétaires pourraient les vendre à des particuliers pour y construire des maisons démesurées comme c'est la mode actuellement. A nous de rester vigilant pour la suite et les projets qui pourraient y surgir !  

Nous avons également appris que la Commune avait préempté la pointe en face du terrain Gannetin.

Point N° 12 : 

Questions diverses.
Tarif des vacations funéraires. Ce tarif est appliqué uniquement lorsque le Policier Municipal assiste à une exhumation. 21 euros.

• Diagnostic de la Communauté de Communes. Visiblement Monsieur le Maire ne l'a pas lu auparavant et il paraît dépassé par le volume des textes. Il propose que cet écrit soit à la disposition des Conseillers chez madame Massé. Aucune synthèse n'a été réalisée pour ne dégager que ce qui concerne Parmain comme cela a été fait à l'Isle-Adam.

• Lecture de la lettre de Madame Pétillon qui a démissionné de son poste de Présidente de l'AMAD, le 28 mai 2009. 229 dossiers sont gérés par l'AMAD, dont 25 à Parmain. Le nouveau Président est Monsieur Villalard qui est déjà président de la SIMPAD (président des soins infirmiers) et mari d'une adjointe de l'Isle-Adam.

• La Commune d'Amblainville demande à entrer au Syndicat Intercommunal de musique du Val d'Oise SIMVO. Nous l'acceptons à l'unanimité.

• Un passionné de voitures anciennes remercie la Commune, Messieurs Hatot, Druel, madame Chatelier ainsi que tout ceux qui ont participé à l'organisation de « Parmain Classique »